L’hiver s’installe petit à petit ! Les cheminées et les chaudières reprennent du service. Mais avez-vous pensé à leur entretien ? C’est recommandé à la fois pour votre sécurité et pour l’efficacité de votre chauffage. Et pour éviter les sanctions en cas de sinistre.
Qui doit s’en occuper ?
Qu’elle soit au fioul, gaz, bois, charbon ou multicombustible, toute chaudière dont la puissance est comprise entre 4 et 400 kilowatts doit faire l’objet d’un entretien annuel. L’obligation d’entretien concerne aussi les pompes à chaleur.
Dans le cas d’une location, c’est le locataire qui doit contacter un chauffagiste pour faire réaliser l’entretien de son équipement, sauf si le bail prévoit que c’est au propriétaire de s’en charger.
Cette opération doit être effectuée au moins une fois par an (CGCT, art. L. 2213-26). Mais le règlement sanitaire de chaque département peut prévoir une autre périodicité. C’est le cas notamment à Paris. Chaque cas étant particulier, renseignez-vous auprès de votre mairie pour être dans les normes.
C’est surtout au niveau de l’assurance en cas d’accident que cela risque de coûter cher. Si le défaut d’entretien n’entraîne pas la suspension de la couverture par l’assurance, en cas de sinistre, certains contrats peuvent prévoir de diminuer l’indemnisation de l’assuré négligent et engager sa responsabilité civile.
À savoir : les cheminées et poêles doivent également être entretenus au moins une fois par an (ou plus selon les réglementations locales). Si vous êtes locataire, le ramonage des conduits de fumée est une charge locative rappelée généralement dans le contrat de bail. Cependant, le propriétaire bailleur peut se charger de faire ramoner les conduits de cheminées. Dans tous les cas, les frais engagés sont à la charge du locataire.
Le défaut de ramonage d’une cheminée peut entraîner une amende pouvant aller jusqu’à 450 €. Au niveau de l’assurance, les dommages causés par un feu de cheminée sont couverts par la garantie incendie comprise dans les contrats d’assurance multirisques habitation. Mais s’il s’avère que l’incident résulte d’un manque d’entretien, l’indemnisation peut être revue à la baisse.